RSS

Archives de Catégorie: Écologisme politique

En quête d’une famille

Vous l’aurez appris dans les médias, ou encore je vous l’apprendrai à l’instant. Je fais partie d’un groupe de citoyens partageant ma recherche d’une nouvelle alternative politique ayant décidé de lancer un projet de fondation de parti politique provincial. Ce parti, centré sur quatre valeurs, réponds à la manière dont je me décris depuis le début sur ce blogue: progressiste, fédéraliste, régionaliste et écologiste.

Si ce projet devient réalité, je ne serai plus un orphelin politique, et mon vote sera libre de s’exprimer avec fierté aux prochaines élections. Ce blogue, qui n’aura duré qu’un temps, devient donc obsolète et ne sera plus alimenté.

Merci à ceux qui m’ont suivi pendant cette nouvelle partie de mon aventure. Sachez-le, le lancement d’une nouvelle formation demande beaucoup de travail et une certaine abnégation (malgré ce qu’on en pense). Je ne sais pas où le chemin nous mènera pour la suite, mais je suis impatient de le savoir. Souhaitez-nous donc bonne chance.

Chers citoyens du Québec, au plaisir.

 

Développement, vraiment?

Un projet à long terme: c’est bien ce qu’est censé être le Plan Nord. J’ai déjà dit, et je crois toujours, que ce projet a beaucoup de potentiel. Encore faut-il qu’il soit bien mené.

Jean Charest fait ces derniers temps des tournées internationales pour vendre le Plan Nord aux investisseurs étrangers. L’expression n’est pas naïve : vendre le Plan Nord. Ce projet, qui représente une occasion rare de mettre en pratique les préceptes du développement durable, semble pour l’instant essentiellement concentré sur le développement économique à la vieille mode.

L’Actualité présentait dans sa dernière édition un dossier dont je recommande chaudement la lecture au sujet des effets du boom minier sur la Côte-Nord. En parcourant certains passages, il est difficile de dissiper cette impression qu’on est en train de répéter le scénario des années 40 et 50 dans la région. Les mines poussent comme des champignons, à grands renforts de développement portuaire, de nouvelles routes et de quartiers temporaires ou permanents. Mais un développement aussi fulgurant ne se fait pas sans peine. Le prix du logement explose, les emplois des services de base (serveuses, pompistes, etc.) ne trouvent plus preneur faute de salaire attrayant et les municipalités crient au secours, incapables de faire suivre leurs services municipaux. Bref, on est bien content de voir que les villes et villages de la Côte-Nord font de nouveau l’objet d’attention et de développement… Mais on garde ce sentiment que tout va vite, trop vite, et qu’on ne pense pas à la suite des choses. On vend le nord plus qu’on ne le développe réellement, au sens durable du terme.

Keynes prêchait l’intervention du gouvernement en cycle économique défavorable pour relancer l’économie et ajoutait qu’on devait profiter des belles années pour rembourser ces dépenses supplémentaires. Tout comme l’économie, le prix des ressources naturelles fluctue de manière cyclique et parfois imprévisible. Le prix du fer et des autres métaux atteint aujourd’hui des sommets, c’est vrai. Mais qu’en sera-t-il dans 10 ou 20 ans? La Côte-Nord et les autres régions du Québec seront-elles encore aux prises avec cette morosité qui les gangrénait jusqu’à assez récemment? Il faudrait donc écouter la sagesse de Keynes et profiter de la manne pour parer les coups du sort à venir plus tard.
Si le taux des redevances imposées aux compagnies minières fait débat, la destinée de ces redevances devrait faire l’objet d’autant d’attention. Ne serait-il pas juste et naturel d’en confier une partie conséquente aux autorités locales et régionales des régions bénéficiant du développement minier, en vue de constituer des fonds patrimoniaux? Les compagnies minières, à moins qu’on ne les y contraigne, ne verront à rien d’autre qu’à leurs besoins immédiats. Les communautés et le gouvernement devront s’arranger pour prendre en charge les aspects du développement qui seront délaissés par ces entreprises, surtout à long terme. Et je ne le dirai jamais assez : les habitants d’une région sont les mieux placés pour prendre les choses en main. Il ne leur manque que les moyens de le faire.

La campagne électorale qui s’ouvre en Saskatchewan met en lumière un enjeu électoral qui pourrait nous inspirer. Le NPD de cette province propose de créer un fond à partir des redevances sur l’exploitation des ressources non-renouvelables, afin de ne pas se retrouver les mains vides quand la potasse ou l’uranium auront disparu du sous-sol… Qu’attendons-nous pour y penser, nous aussi?

 

Ressources naturelles: pourquoi pas «collectiviser»?

J’ai déjà présenté l’idée qui suit dans une autre vie blogosphérique, mais je n’en ai pas fait une défense vigoureuse au sein du PLQ. Ce n’est pas le genre d’orientation politique qui serait de nature à plaire à ce parti, souvent réfractaire à ce qui pouvait nuire aux investissements privés. Dans le contexte large du Plan Nord, toutefois, et avec les questionnements soulevés par les nouveaux projets miniers et leurs redevances, les appels d’offres en matière de projets éoliens, la construction de grands barrages supplémentaires ou l’exploitation des gaz de schiste et même du pétrole dans le St-Laurent, cette approche me semble particulièrement pertinente. Il s’agit d’une réforme complète de notre manière de concevoir et d’organiser l’exploitation de nos ressources naturelles.

La formule dont je m’inspire provient d’une simulation parlementaire, le Forum Étudiant, tenue en 2008. J’y avais participé à une commission parlementaire sur un projet de loi nationalisant les ressources naturelles du Québec. Le fossé entre le gouvernement social-démocrate et l’opposition d’idéologie libérale s’était comblé à l’occasion de longues, mais fructueuses, tractations nocturnes, pour produire un compromis assez novateur. Faute de mieux, on avait alors baptisé la démarche de « néo-nationalisation ». J’emploierais plutôt le terme « collectivisation » aujourd’hui, car il s’agit bien de consacrer contractuellement la propriété collective des ressources sans pour autant fermer presque complètement la porte au privé, comme ce fut le cas avec la formation d’Hydro-Québec. Voici comment le tout fonctionne.

Le gouvernement doit d’abord légiférer à l’effet que toutes nos ressources naturelles (puissance hydro-électrique, potentiel éolien, ressources minières, forêts, aquifère, gisements d’hydrocarbures et gaziers et autres) appartiennent à l’ensemble des citoyens du Québec, à travers l’État à titre de fiduciaire. Ne sautez pas trop vite aux conclusions: il n’est pas question ici d’expulser toute activité privée en matière de ressources naturelles! Une fois ce caractère collectif reconnu, pour chaque ressource, le gouvernement aura à établir un ensemble de paramètres selon lesquels il serait acceptable de l’exploiter: retombées économiques locales, deuxième ou troisième transformation sur place, préservation de la beauté naturelle, redevances, niveaux de pollution, restauration des sites, reboisement, niveaux de bruit tolérés, participation de la communauté, etc.

Le principe de la collectivisation est ensuite le suivant. L’État est donc, au nom de la collectivité, le propriétaire des ressources. Il n’en est pas pour autant l’exploitant systématique. Par bail, il loue donc les droits d’exploitation à toute entité désirant s’adonner à cette activité. Ce bail vient avec l’ensemble des conditions établies par le gouvernement pour l’exploitation de cette ressource, ainsi qu’une date d’expiration (par exemple 25 ans). C’est là le noeud de l’affaire: dans le cadre d’une propriété publique, on permet néanmoins l’activité privée, avec un certain nombre de mesures favorisant l’investissement initial. Dans les faits, sans doute, la majorité des activités d’exploitation des ressources naturelles demeurera entre des mains privées, mais avec toute une série de conditions à respecter, bien que des coopératives, des municipalités ou des regroupements de citoyens puissent aisément mettre la main à la pâte en déposant leurs propres projets. Ce qui distingue franchement la collectivisation d’un corpus réglementaire et législatif habituel, c’est qu’en cas de non-respect de ces conditions, et après un avertissement… le bail est résilié et l’exploitant est expulsé avec un dédommagement minimal, voire nul. C’est aussi simple que ça, et c’est dans le contrat dès le départ.

Qu’arrive-t-il dans ce cas de figure? L’État reprend l’exploitation à son compte si elle est rentable. On entre alors dans une nationalisation plus classique. Cependant, le processus est plus dynamique. Dans la mesure du possible, le gouvernement est alors tenu de faire des efforts pour trouver un nouveau locataire, à qui il confiera les équipements et installations du citoyen corporatif précédemment expulsé. Pour cette démarche, la priorité va aux entreprises et initiatives québécoises.

Bref, avec la collectivisation, l’exploitation des ressources naturelles se fait un peu à l’image de la gestion d’un immeuble à logements. L’État, propriétaire, loue à des tiers le droit d’exploiter les ressources, mais suivant une série de conditions déterminées par bail. Il conserve un droit d’expulsion et peut attribuer les droits d’exploitation à un nouveau locataire en cas de problème. Ce système permet de s’assurer que l’environnement et les collectivités seront davantage pris en compte dans les projets d’exploitation, tout en prévoyant des mécanismes de sanction bien plus efficaces que les amendes ou les poursuites.

Évidemment, un tel modèle de développement mixte ne se mettrait pas en place en criant ciseaux. Pour en arriver là, il faudrait vérifier un grand nombre de paramètres légaux, notamment en regard de traités comme l’ALENA, et s’assurer que la démarche n’est pas contraignante à outrance – un des objectifs demeure, après tout, de maintenir une activité économique liée à l’exploitation des ressources. Un délai raisonnable d’adaptation devrait être fourni à toutes les entreprises oeuvrant déjà dans ce secteur. Il faudrait tenir compte des particularités de chaque ressource exploitée, faire beaucoup d’études scientifiques sur l’état de celles-ci, prévoir à quel point les droits acquis peuvent jouer, augmenter de beaucoup la capacité d’inspection et de contrôle du gouvernement, etc. Ce n’est certainement pas une réforme qui pourrait être mise en place en moins d’une décennie.

Ce qui est clair, c’est que ce n’est pas une approche complètement inconnue. Je connais au moins un exemple concret d’une forme de collectivisation plus ou moins achevée: il s’agit d’une loi particulière concernant l’exploitation de barrages sur la rivière Saguenay par Abitibi-Bowater. En voici les notes explicatives:

Ce projet de loi a pour objet de permettre au ministre des Ressources naturelles, conformément à l’article 3 de la Loi sur le régime des eaux, de louer une partie des forces hydrauliques de la rivière Shipshaw à Abitibi-Consolidated inc. Le projet établit la durée du bail, prévoit la possibilité de le renouveler et détermine les conditions qui s’y rattachent, dont l’obligation pour le locataire de réaliser dans la région administrative du Saguenay—Lac-Saint-Jean des investissements manufacturiers structurants. Le projet de loi détermine également les redevances que devra acquitter le locataire en fonction de l’électricité produite grâce aux forces hydrauliques louées.

Si cela s’est déjà fait, pourquoi ne pas tenter d’élargir l’expérience? Sans dire que la collectivisation est une panacée, je suis convaincu que nous aurions tout à gagner à l’étudier plus en profondeur comme entre-deux efficace entre l’encadrement législatif simple et la nationalisation mur à mur.

 

L’écologisme politique

Je me suis jusqu’ici qualifié de fédéraliste, de progressiste et de régionaliste. Au cours des récentes années, j’ai été amené à m’intéresser à une autre école de pensée : l’écologie politique. Pourtant, je suis en fréquent désaccord avec les positions de gens se réclamant de l’écologisme, notamment Greenpeace.

J’ai longtemps eu une mauvaise conception de ce qu’est l’écologie politique, basée justement sur l’image renvoyée par les groupes militants se qualifiant d’écologistes. Au fil de mes découvertes, je me suis rendu compte qu’il ne s’agit pas d’un courant de pensée unique. À proprement parler, l’écologie est une science qui s’intéresse aux relations et équilibres entre trois composantes de la vie d’une espèce vivante : l’individu, le groupe et l’environnement. C’est une approche multidisciplinaire qui fait appel à une foule d’autres sciences : biologie, climatologie, chimie, etc.

L’étude écologique des espèces sociales est plus complexe, car les relations entre l’individu et le groupe dépassent alors la compétition et la reproduction pour intégrer des notions de coopération, de codes sociaux, etc. Le cas précis de l’espèce humaine est plus riche encore : il s’agit d’une espèce politique, chez qui le groupe interagit avec l’individu et vice-versa à travers des institutions, qu’il s’agisse simplement d’un titre de chef de clan ou de quelque chose de plus complexe comme un système parlementaire. L’écologie politique est donc de l’écologie s’intéressant au cas particulier de l’espèce humaine et intégrant non seulement les sciences naturelles, mais également sociales (politique, sociologie, psychologie, etc.).

L’écologisme politique est le penchant « appliqué » de la science qu’est l’écologie politique. Ce courant cherche donc à préserver et améliorer les équilibres entre les individus, la société et l’environnement. Contrairement à ce que l’on pourrait croire d’emblée, donc, il existe deux composantes aux idées écologistes : l’écologie dite « profonde », qui veut protéger l’environnement, et l’écologie « sociale », qui cherche à harmoniser les relations humaines en société.

Les conceptions de gauche et de droite sont souvent, aujourd’hui, décomposées en deux axes pour mieux refléter la diversité des courants politiques. Le premier est l’axe des valeurs sociales, où l’on oppose souvent la permissivité au conservatisme. Le second est l’axe économique, où la droite préconise un État limité et la gauche une intervention publique de redistribution de la richesse. L’écologisme se situe en dehors de ces deux axes. Il pourrait constituer un axe à lui seul. C’est donc dire qu’il existe plusieurs écoles d’écologistes. J’en ai moi-même dégagé quatre grands types, classés selon un axe « contrainte-liberté ».

En règle générale, plus on se rapproche du pôle de la liberté d’action, moins les mesures de protection de l’environnement sont susceptibles d’être efficaces. Par contre, puisque l’on n’impose aucune contrainte formelle et que l’on cherche à intégrer les gens à la démarche de façon dynamique, l’aspect social de l’écologie politique est mieux traité. L’écologisme volontaire cherche à rallier les gens par l’exemple. Il prône l’expérimentation sociale et environnementale, avec des mesures comme la simplicité volontaire, les communautés écologiques, le commerce équitable, etc. Le penchant « extrémiste » de ce courant est incarné par le Mouvement pour l’extinction volontaire de l’humanité, qui prône un arrêt volontaire de la reproduction humaine pour rétablir l’harmonie naturelle.

À l’autre extrême, l’écologisme de contrainte est très efficace pour protéger l’environnement, mais délaisse souvent davantage le consensus social et la réforme des relations humaines. L’écologiste de contrainte voit l’être humain comme un problème bouleversant l’équilibre naturel. Pour préserver la nature, il faut donc instaurer des règlements très sévères, des interdictions et des peines pour ceux qui la dégradent. À l’extrême, on retrouve certains mouvements comme Earth First!, qui prône la désobéissance civile et même le sabotage économique.

Bien évidemment, il existe des voies intermédiaires plus modérées. Les écologismes progressiste et incitatif se distinguent surtout par la vigueur avec laquelle ils proposent d’atteindre les objectifs de l’écologisme. Le progressiste, comme l’écologiste de contrainte, voudra instaurer des interdictions, des normes, des changements d’habitudes, le délaissement de certaines activités, mais en laissant auparavant une période d’adaptation aux entreprises et aux individus. Les incitatifs cherchent plutôt à amener les gens à revoir leurs pratiques d’eux-mêmes, en utilisant la technique de la carotte et du bâton : grâce à des taxes, des programmes, des pénalités, des sociétés d’État ou de la sensibilisation, on espère réorienter l’économie et la société sans pour autant tordre le bras de quiconque. Dans ces deux types d’écologisme, la perspective est assurément à plus long terme que dans leurs pendants plus radicaux.

Selon la manière dont il est vu, l’écologisme politique n’est donc ni monolithique (comme on le croit souvent), ni forcément radical. Il peut s’harmoniser avec d’autres idéaux, de gauche ou de droite, conservateurs ou progressistes. C’est en découvrant toutes ces nuances que j’ai commencé à voir l’intérêt de l’écologisme incitatif. J’essaie donc, aujourd’hui, d’intégrer cet aspect des choses dans mes prises de position.